Conseil municipal du 09 avril 2015

Ordre du jour :
N° DL09042015-01-1 : Compte Administratif 2014 – Budget Principal de la commune de Lacanau
N° DL09042015–01-2 : Compte Administratif 2014 – Budget Annexe de la Régie des Transports de la commune de Lacanau
N° DL09042015-01-3 : Compte Administratif 2014 – Budget Annexe de la Forêt de la commune de Lacanau
N° DL09042015-01-4 : Compte Administratif 2014 – Budget Annexe des Parkings de la commune de Lacanau
N° DL09042015-01-5 : Compte Administratif 2014 – Budget Annexe des Cimetières de la commune de Lacanau
N° DL09042015-01-6 : Compte Administratif 2014 – Budget Annexe de l’Eau de la commune de Lacanau
N° DL09042015-01-7 : Compte Administratif 2014 – Budget Annexe de l’Assainissement de la commune de Lacanau
N° DL09042015-01-8 : Compte Administratif 2014 – Budget Annexe des Golfs de la commune de Lacanau
N° DL09042015-02 : Comptes de Gestion 2014 de la Régie des Transports, de la Forêt, de la Régie des Aires de stationnement payant, des budgets Cimetières et Golfs, des Services de l’Eau, de l’Assainissement et de la Ville.
N° DL09042015-03-1 : Budget Principal Commune – Affectation des Résultats 2014
N° DL09042015-03-2 : Budget Régie des Transports – Affectation des Résultats 2014
N° DL09042015-03-3 : Budget Forêt – Affectation des Résultats 2014
N° DL09042015-03-4 : Budget des Parkings – Affectation des Résultats 2014
N° DL09042015-03-5 : Budget des Cimetières – Affectation des Résultats 2014
N° DL09042015-03-6 : Budget Eau – Affectation des Résultats 2014
N° DL09042015-03-7 : Budget de l’Assainissement – Affectation des Résultats 2014
N° DL09042015-03-8 : Budget des Golfs – Affectation des résultats 2014
N° DL09042015-04-1 : Budget Primitif 2015 – Budget Principal
N° DL09042015-04-2 : Budget Primitif 2015 – Budget de la Régie des Transports
N° DL09042015-04-3 : Budget Primitif 2015 – Budget de la Forêt
N° DL09042015-04-4 : Budget Primitif 2015 – Budget des Parkings
N° DL09042015-04-5 : Budget Primitif 2015 – Budget des Cimetières
N° DL09042015-04-6 : Budget Primitif 2015 – Budget de l’Eau Potable
N° DL09042015-04-7 : Budget Primitif 2015 – Budget de l’Assainissement
N° DL09042015-04-8 : Budget Primitif 2015 – Budget des Golfs
N° DL09042015-05 : Taxes Locales : Vote des taux 2015
N° DL09042015-06 : Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints, et des Conseillers Municipaux Délégués
N° DL09042015-07 : Subventions aux associations 2015
N° DL09042015-08 : Consultation juridique sur la domanialité du Lac
N° DL09042015-09 : Mise en place du Comité local de concertation
N° DL09042015-10 : Prescription de la révision du règlement local de publicité
N° DL09042015-11 : Instruction des demandes de permis et déclarations préalables relatives à l’occupation du sol – convention avec le Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG)
N° DL09042015-12 : Vente à M. et Mme Olivier BEUDOU – terrain nu allée de la Conche
N° DL09042015-13 : Principe d’acquisition d’un local commercial – secteur de la Gaîté
N° DL09042015-14 : Transfert de la voirie et des réseaux du lotissement l’Orée des Greens dans le domaine privé communal
N° DL09042015-15 : Information du Conseil Municipal sur la décision de mettre fin au détachement de M. Marc FRANCOIS sur l’emploi de Directeur Général des Services
N° DL09042015-16 : Modification de la composition de la Commission Municipale Finances
N° DL09042015-17 : Forêt communale soumise au régime forestier – Amélioration et évolution du périmètre
N° DL09042015-18 : Déplacement de la limite Sud de l’agglomération* de LACANAU Ville sur le Route Départementale n° 3 – avenue des Landes
N° DL09042015-19 : Création de l’agglomération* de Narsot – Commune de LACANAU sur la Route Départementale n°104 E 4 – route de Brach et la Voie Communale n° 163 – chemin de la Forge / ceinture de Méogas
N° DL09042015-20 : Taux de promotion applicable aux avancements de grade
N° DL09042015-21 : Programme d’accès à l’emploi titulaire – modalités d’organisation de la sélection professionnelle
N° DL09042015-22 : Institution de l’indemnité de permanence
N° DL09042015-23 : REGAZ Bordeaux – Rapport annuel délégataire – Information