Conseil municipal du 13 décembre 2023

Ce Conseil municipal, ouvert au public, se déroule à 19h dans la Salle du Conseil à l’Hôtel de Ville de Lacanau.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2023

Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle BI 468 – Route du Lion

2. Convention d’occupation domaniale avec la SCI OCEAN

3. Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale

4. Bail emphytéotique avec la SAS COCO

Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER

5. Budget principal – Décision modificative n°2

6. Ouverture anticipée de crédits budgétaires

7. Demande d’admissions en non-valeur et créances éteintes

Rapporteur : Madame Alexia BACQUEY

8. Modification de la convention de partenariat « mobilité » avec ALTER EGO

Rapporteur : Monsieur Hervé CAZENAVE

9. Modification des statuts du Syndicat Mixte pour la Surveillance des Plages et des Lacs du Littoral Girondin

Rapporteur : Madame Sylvie LAVERGNE

10. Versement anticipé de subvention de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2024

Rapporteur : Monsieur Cyrille RENELEAU

11. Convention avec l’association « Quatre pattes, Un toit »

Rapporteur : Monsieur Jérémy BOISSON

12. Ouverture dominicale des commerces de détail alimentaire pour l’année 2024

13. Concession de service public pour la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale de la signalétique urbaine – Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession

14. Concession de service public relative à l’exploitation du casino de Lacanau – Infructuosité de la procédure

15. Contrat de délégation du service public des jeux de casino – Modification du contrat en cours d’exécution n°5

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