Conseil municipal du 14 juin 2016

Ordre du jour :
N° DL 14062016-01 : Mise en oeuvre du Schéma départemental de coopération intercommunale : avis de la commune de Lacanau sur l’arrêté de projet de périmètre
N° DL l4062016-02: Mise à jour des marchés forains et foires autorisés sur le territoire de la commune
N° DL 14062016-03 : Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public des jeux de casino
N » DL 14062016-04: Restauration de la Maison du Commandant – Demande de subvention
N° DL l4062016-05: Aménagement Durable des Stations et territoires touristiques du littoral aquitain n°2 (ADS#2) – Demande de subventions à la Région Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes (ALPC) et au Département de la Gironde
N° DL 14062016-06 : Acquisition d’un terrain nu à Virevieille
N° DL 14062016-08 : Vente à la société civile immobilière (SCI) DAPA- lot E rue Auguste Renoir 2 câbles électriques au milieu du terrain – servitude
N° DL 14062016-09: Vente à Monsieur et Madame Michel BRU – lot Grue Auguste Renoir
N° DL 14062016-IO: Vente à Monsieur et Madame CHARPENTIER-terrain impasse du Château
N° DL 14062016-I I: Transfert de la voirie et des réseaux du groupement d’habitations le Drive I et 2 dans le domaine privé communal
N° DL 14062016-12 : Demande d’autorisation de défrichement parcelle DL 25 lieu-dit jeanton
N° DL 14062016-13 : Délégation de service public de distribution publique de gaz : examen rapport annuel du délégataire pour l’exercice 2014-2015
N° DL 14062016-14: Modification du tableau des effectifs
N° DL l4106016-15: Aménagements sportifs de la Cousteyre – Demande de subvention
N° DL 14062016-16 : FDAEC 2016 – Programme de voirie 2016
N° DL l4062016-17: Indemnités de responsabilité allouées dans le cadre des régies d’avances et de Recettes
N° DL l4062016-18: Inscription à l’état d’assiette 2016 des parcelles et coupes de bois
N° DL 14062016-19 : Contrat ALADIN de maintenance globale des installations d’éclairage l)Ublic 2006-2018 : Avenants n°24, 25 et 26
N° DL 14062016-20 : Contrôle de conformité des installations privatives d’assainissement collectif lors de la vente d’un bien immobilier individuel: précisions sur la délibération du 31 mars 2016
N° DLI 4062016-21 : Construction et Extension du nombre de place Multiaccueil de LacanauOcéan: Demande de subvention au Conseil Départemental
N° DL 14062016-22 : Déclaration d’utilité publique et autorisation de prélèvement en vue de la
consommation humaine et établissement des périmètres de protection du Forage Stade 2
N° DL l4062016-23: Motion de soutien au Collectif« URGENCE GRANDE LIGNE D »