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Le compte rendu sera très prochainement disponible.
Ordre du jour
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 16 novembre 2022
Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Cession des parcelles BV n°695 et 696 à l’indivision BARRUCAND – Avenue Marie Curie
Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER
- Budget principal – Décision modificative n°4
- Budget annexe transports – Décision modificative n°1
- Budget annexe forêt – Décision modificative n°1
- Ouverture anticipée de crédits budgétaires
- Cession d’un lot de mobil-homes
Rapporteur : Madame Sylvie LAVERGNE
- Versement anticipé de subvention de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2023
Rapporteur : Madame Corinne FRITSCH
- Modification du tableau des emplois permanents
- RIFSEEP – Instauration de l’IFSE Régie
- Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
- Convention d’adhésion à l’offre de service Rémunération-Chômage du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
Rapporteur : Monsieur Jérémy BOISSON
- Ouverture dominicale des commerces de détail alimentaire pour l’année 2023
- Contrat de concession du golf de l’Ardilouse – Modification du contrat en cours d’exécution n°2