Conseil municipal du 15 novembre 2023

Ce Conseil municipal, ouvert au public, s’est déroulé à 19h à la salle des Fêtes de Lacanau.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2023

Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Cession du lot A issu de la division de l’impasse située entre les parcelles CR 15 et CR 16 à Madame Ulrike BURK

2. Cession du lot B issu de la division de l’impasse située entre les parcelles CR 15 et CR 16 à l’indivision MARAILHAC

3. Résidence Le Moulin – Constitution par la commune à Gironde Habitat d’une servitude de passage et réseaux

4. Désaffectation et déclassement d’une parcelle située à l’angle de la rue du Docteur Fromaget et de l’avenue du Lieutenant Monfeuga

5. Lancement de la procédure d’aliénation des parcelles BY 816, 571 et 574 – Domaine du Golf – Enquête publique

6. Modification de la convention de fonds de concours de la Communauté de Communes Médoc-Atlantique (CDCMA)

Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER

7. Budget principal – Décision modificative n°1

8. Ajustement des autorisations de programmes

9. Prise en charge réparation de dommages sur véhicule particulier

Rapporteur : Monsieur Hervé CAZENAVE

10. Convention de financement des actions de la Stratégie Locale de Gestion de la Bande Côtière pour l’année 2023

Rapporteur : Monsieur Philippe WILHELM

11. Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE)

12. Renouvellement de la convention relative à la mise en oeuvre du forfait poststationnement

Rapporteur : Monsieur Cyrille RENELEAU

13. Subvention aux associations HCL Océan Club et RAMDAM

Rapporteur : Madame Corinne FRITSCH

14. Recensement de la population 2024

15. Modification du tableau des emplois permanents

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