Conseil municipal du 17/12/2015

Ordre du jour :
N° DL17122015-01 : Maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions
N° DL17122015-02 : Election d’un nouvel adjoint
N° DL17122015-03 : Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers
municipaux délégués
N° DL17122015-04 : Désignation du Conseiller chargé des questions de défense
N° DL17122015-05 : Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
(SDCI) de la Gironde – Avis de la commune de Lacanau
N° DL17122015-06 : Convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France
(ERDF) – chemin du Vieux Port
N° DL17122015-07 : Convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France
(ERDF) – promenade de Pèchelèbre
N° DL17122015-08 : Dénomination des voies du groupement d’habitations Eden Parc
N° DL17122015-09 : Vente à Monsieur Anthony BRU – lot H rue Auguste Renoir
N° DL17122015-10 : Vente à la société civile (SC) OLIMAR – lots A et B1 rue Auguste Renoir
N° DL17122015-11 : Vente à Monsieur et Madame FÉVRIER – lots B2 et C rue Auguste
Renoir
N° DL17122015-12 : Vente à la société civile immobilière (SCI) DAPA – lots D et I rue
Auguste Renoir
N° DL17122015-13 : Promesse de vente à la Société par Actions Simplifiée KHOR Immo –
terrain nu avenue de l’Océan
N°17122015-14 : Casino de LACANAU – Adoption du rapport annuel du délégataire
N° DL17122015-15 : Modification d’emploi suite à avancement de grade
N° DL17122015-16 : Suppression d’emplois suite à avancements de grade
N° DL17122015-17 : Classement du Lac de Lacanau dans le domaine public de la Ville
N° DL17122015-18 : Subventions aux associations locales au titre de l’année 2015 – SSLO
Tennis
N° DL17122015-19 : Acompte sur les subventions aux associations locales au titre de l’année
2016
N° DL17122015-20 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement avant le vote du Budget 2016 – Budget principal et Budgets annexes
N° DL17122015-21 : Décision Budgétaire Modificative – Budget principal
N° DL17122015-22 : Décision Budgétaire Modificative – Budget des Parkings
N°DL17122015-23 : Remplacement du rideau de scène de la Salle des Fêtes – Demande de
Subvention

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