Conseil municipal du 18/12/2014

Ordre du jour :
N° DL18122014-01 : Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse des dotations de l’Etat
N° DL18122014-02-1 : Budget Principal 2014 – Décision Modificative n°4
N° DL18122014-02-2 : Budget Régie des Transports 2014 – Décision Modificative n°3
N° DL18122014-02-3 : Budget Parkings 2014 – Décision Modificative n°1
N° DL18122014-02-4 : Budget Assainissement 2014 – Décision Modificative n°1
N° DL18122014-03 : Budget Principal et Budgets Annexes – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2015
N° DL18122014-04 : Subventions aux associations locales
N° DL18120214-05 : Modification du tableau des effectifs
N° DL18122014-06 : Engagement de la collectivité dans une démarche de prévention
des risques professionnels et création de la fonction d’assistant de prévention
N° DL18122014-07 : promesse de vente à la Société par Actions Simplifiée KHOR
Immo – terrain nu avenue de l’Océan
N° DL18122014-08 : Vente à M. Fabrice TRARIEUX– terrain nu à Lacanau-Océan
N° DL18122014-09 : Réintégration de terrains dans le patrimoine privé de la Commune
N° DL18122014-10 : Dénomination des voies de desserte des résidences du front de mer sud
N° DL18122014-11 : Le Moutchic – Autorisation de défrichement pour le Lotissement l’Hermitage
N° DL18122014-12 : Lacanau Ville – Autorisation de défrichement pour l’aire de grands passages des Gens du Voyage
N° DL18122014-13 : Lacanau Océan – Autorisation de défrichement – Crèche
N° DL18122014-14 : Projet de motion GIRONDE VIGILANTE
N° DL18122014-15 : Convention de concours technique avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER)
N° DL18122014-16 : Reconduction du Contrat Enfance/Jeunesse LACANAU
N° DL18122014-17 : Création d’un nouveau forage du stade – Demande de subvention au Conseil Général de la Gironde et à l’Agence de l’Eau Adour-Garonne
N° DL18122014-18 : Adhésion de la commune à la convention de prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine proposée par le Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la GIRONDE (SDEEG)
N° DL18122014-19 : Contrat ALADIN de maintenance globale des installations d’éclairage
public 2006-2018 – Avenants n° 22 et 23
N° DL18122014-20 : Enfouissement des réseaux basse tension « rue Darrigan »
N° DL18122014-21 : REGAZ Bordeaux – Rapport annuel délégataire – Information