Conseil municipal du 19/06/2014

Ordre du jour :
N° DL19062014-02-1 : Comptes Administratifs 2013 – Principal
N° DL19062014-02-2 : Comptes Administratifs 2013 – Forêt
N° DL19062014-02-3 : Comptes Administratifs 2013 – Eau
N° DL19062014-02-1 : Comptes Administratifs 2013 – Assainissement
N° DL19062014-02-5 : Comptes Administratifs 2013 – Cimetières
N° DL19062014-02-6 : Comptes Administratifs 2013 – Parkings – Rapporteur M. DEBEVER
N° DL19062014-02-7 : Comptes Administratifs 2013 – Transports
N° DL19062014-02-8 : Comptes Administratifs 2013 – Golfs
N° DL19062014-03 : Etat des cessions et acquisitions 2013
N° DL19062014-04 : Comptes de gestion 2013
N° DL19062014-05-1 : Budget Principal – Affectation des résultats 2013
N° DL19062014-05-2 : Budget Forêt – Affectation des résultats 2013
N° DL19062014-05-3 : Budget Eau – Affectation des résultats 2013
N° DL19062014-05-4 : Budget Assainissement – Affectation des résultats 2013
N° DL19062014-05-5 : Budget Cimetières – Affectation des résultats 2013
N° DL19062014-05-6 : Budget Parkings – Affectation des résultats 2013
N° DL19062014-05-7 : Budget Transports – Affectation des résultats 2013
N° DL19062014-05-8 : Budget Golfs – Affectation des résultats 2013
N° DL19062014-06-1: Budget Supplémentaire 2014 Principal de la Ville
N° DL19062014-06-2: Budget Supplémentaire 2014 Forêt
N° DL19062014-06-3 : Budget Supplémentaire 2014 Eau
N° DL19062014-06-4 : Budget Supplémentaire 2014 Assainissement
N° DL19062014-06-5 : Budget Supplémentaire 2014 Cimetières
N° DL19062014-06-6 : Budget Supplémentaire 2014 Parkings
N° DL19062014-07-1 : Budget de la Régie des Transports – Décision modificative n°1
N° DL19062014-07-2 : Budget des Golfs – Décision modificative n°1
N° DL19062014-08 : Délégation du Conseil Municipal au Maire
N° DL19042014-09 : Règlement intérieur du Conseil Municipal – Adoption
N° DL19062014-10 : Formation des élus
N° DL19062014-11 : Dérogation horaires des élus
N° DL19062014-12 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
N° DL19062014-13 : Equipements scéniques de la salle l’Escoure – Demande de subvention.
N° DL19062014-14 : Subventions aux associations 2014
N° DL19062014-15-1 : Réhabilitation des forages – Subvention du Conseil Général de la Gironde – Tranche 28A – Subvention n° 2014-00626
N° DL19062014-15-2 : Sectorisation réseau eau potable – Subvention du Conseil Général de la Gironde – Tranche 28B – Subvention n° 2014-00617.
N° DL19062014-15-3 : Etudes préalables à la reconstruction du forage du Stade – Subvention du Conseil Général de la Gironde – Tranche 28E – Subvention n° 2014-00625.
N°DL19062014-16 : Projet de modification du Plan d’Occupation des Sols – aire de grand passage
N° DL19062014-17 : Vente à la Société AQ’PRIM– terrain nu secteur de la Gaîté
N° DL19062014-18 : Terrain d’assiette du marché couvert municipal de l’Océan – Bail à construction – Autorisation de signature
N° DL19062014-19 : Syndicat Intercommunal des Transports d’Elèves du Nord Bassin – Approbation des modalités de liquidation
N° DL19062014-20 : Syndicat Intercommunal de voirie du Canton de CASTELNAU DE MEDOC – Désignation des membres
N° DL19062014-21 : Mise aux normes des foyers lumineux de la commune – 1ère Tranche de travaux – Définition des travaux – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à intervenir avec le SIEM
N° DL19062014-22 : Enfouissement des réseaux (basse tension, éclairage public et téléphone) rue DARRIGAN et rue du Maréchal LECLERC
N° DL19062014-23 : Réforme des rythmes scolaires dans les établissements du 1er degré – Décision
N° DL19062014-24 : Information au Conseil Municipal – Marchés signés par délégation

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