Conseil municipal du 28 mars 2019

Conseil municipal du 28 mars 2019

Validation du compte-rendu du conseil municipal des 19 décembre 2018

Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Motion sur le projet de champ captant des Landes du Médoc

2. Modification des statuts de la communauté de communes Médoc Atlantique

3. Report du transfert de la compétence « eau et assainissement » à la communauté de communes Médoc Atlantique

4. Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

5. Désaffectation et déclassement du domaine public communal de partie de la parcelle cadastrée section BV n°671

6. Vente de terrains avenue Plantey

7. Annulation de la vente d’un terrain bâti sis 34 rue Jacquemin Perpère

8. Vente d’un terrain avenue Marie Curie

9. Démarche d’acquisition foncière du Conservatoire du Littoral à Lacanau : validation des périmètres d’intervention foncière « Etang de Cousseau » et « Etang de Lacanau » au profit du conservatoire du littoral

Rapporteur : Monsieur Michel BAUER

10. Maintien du versement du régime indemnitaire en cas de congés maternité, de paternité ou d’adoption

11. Conditions d’accueil et de gratification des stagiaires de l’enseignement

Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER

Compte de gestion – Exercice 2018 / Tous budgets

12a. Budget principal – Exercice 2018 – Compte de gestion
12b. Budget eau – Exercice 2018 – Compte de gestion
12c. Budget assainissement – Exercice 2018 – Compte de gestion
12d. Budget golfs – Exercice 2018 – Compte de gestion
12e. Budget parkings – Exercice 2018 – Compte de gestion
12f. Budget forêt – Exercice 2018 – Compte de gestion
12g. Budget transports – Exercice 2018 – Compte de gestion
12h. Budget camping– Exercice 2018 – Compte de gestion

13a. Budget principal – Exercice 2018 – Compte administratif
13b. Budget eau – Exercice 2018 – Compte administratif
13c. Budget assainissement – Exercice 2018 – Compte administratif
13d. Budget golfs – Exercice 2018 – Compte administratif
13e. Budget parkings – Exercice 2018 – Compte administratif
13f. Budget forêt – Exercice 2018 – Compte administratif
13g. Budget transports – Exercice 2018 – Compte administratif
13h. Budget camping – Exercice 2018 – Compte administratif

14a. Budget principal – Affectation du résultat de l’exercice 2018
14b. Budget eau – Affectation du résultat de l’exercice 2018
14c. Budget assainissement – Affectation du résultat de l’exercice 2018
14d. Budget golfs – Affectation du résultat de l’exercice 2018
14e. Budget parkings – Affectation du résultat de l’exercice 2018
14f. Budget forêt – Affectation du résultat de l’exercice 2018
14g. Budget transports – Affectation du résultat de l’exercice 2018
14h. Budget camping – Affectation du résultat de l’exercice 2018

15a. Budget principal – Exercice 2019 – Budget supplémentaire
15b. Budget eau – Exercice 2019 – Budget supplémentaire
14c. Budget assainissement – Exercice 2019 – Budget supplémentaire
15d. Budget golfs – Exercice 2019 – Budget supplémentaire
15e. Budget parkings – Exercice 2019 – Budget supplémentaire
15f. Budget forêt – Exercice 2019 – Budget supplémentaire
15g. Budget transports – Exercice 2019 – Budget supplémentaire
15h. Budget camping – Exercice 2019 – Budget supplémentaire

16. Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux pour l’année 2019

Rapporteur : Monsieur Hervé CAZENAVE

17. Adhésion au syndicat mixte pour la surveillance des plages et des lacs girondins

Rapporteur : Monsieur Cyrille RENELEAU

18. Subventions aux associations pour l’année 2019

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.