Conseil municipal du 28 novembre 2019

Validation du compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2019
Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteur : Monsieur le Maire

DL28112019-01-Suppression du poste de 8ème adjoint suite à la démission de Monsieur Michel BAUER

DL28112019-02-Remplacement d’un conseiller communautaire au sein de la communauté de communes Médoc Atlantique

DL28112019-03-Modification composition commission appel offres suite démission conseiller municipal

DL28112019-04-Modification composition commission de DSP suite démission conseiller municipal

DL28112019-05-Modificationcomposition délégués auprès établissements publics de coopération intercommunale

DL28112019-06-Vacance-de-poste-au-conseil-dadministration-du-Centre-Communal-Action-Sociale

DL28112019-07-Designation de representants au sein du futur COPIL RAM – Communaute de communes Medoc Atlantique

DL28112019-08-Denomination de voies route de Méogas et lotissement le Domaine de Garriga

DL28112019-10-Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain parking des Landes

DL28112019-11-Convention mise à disposition de la CdC Médoc Atlantique d’agents du service urbanisme

DL28112019-12-Acquisition d’une propriété 3 bis rue Albert François

DL28112019-13-Vente parcelle cadastrée BV732 lot 5 avenue Marie Curie

Rapporteur : Madame Sylvie LAVERGNE

DL28112019-14-Recours contrat d’apprentissage au service des sports

Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER

DL28112019-15-Débat sur le rapport d’orientations budgétaires 2020

DL28112019-16-Décision modificative budget principal n°3

Rapporteur : Monsieur Cyrille RENELEAU

DL28112019-17-Modification tableau des emplois permanents

Rapporteur : Monsieur Jérémy BOISSON

DL28112019-18-Attribution contrat concession signalétique urbaine

DL28112019-19-Attribution du contrat de concession du mobilier urbain

DL28112019-20-Adhésion signature convention groupement commandes achat matériels NTIC pour l’éducation