Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 29 mai à 19h00 en Salle du Conseil à l’Hôtel de Ville.
Il est ouvert au public.
ORDRE DU JOUR
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2024
Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Cession du lot F, détaché de la parcelle CA 658 située au Huga, à M. TAREL
2. Cession du lot H, détaché de la parcelle CA 658 située au Huga, à Mme PENAUD et M. BOUABDELLI
3. Cession du lot J, détaché de la parcelle CA 658 située au Huga, à Mme MOUZARD et M. AMINTA
4. Cession du lot L, détaché de la parcelle CA 658 située au Huga, à la SCI Les Carrières du Moulin
5. Cession du lot Q, détaché de la parcelle BY 826 située au Huga, à Mme DEYZAC et M. SMITH
6. Échange d’une partie de la parcelle CO 183 avec une partie de la parcelle CO 162 – M. et Mme DONNY
7. Cession d’une partie de la parcelle CO 183 à M. VASSAL
8. Cession du lot A issu de la division de la parcelle située à l’angle de la rue du Docteur Fromaget et de l’avenue du Lieutenant Monfeuga à la SAS HDV FONCIER
9. Cession des parcelles DH 4018, 4019, 4020, 4021 et 4022 à la SAS AJ PROMOTION
10. Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°818 appartenant à l’indivision VIGNEAU / BIDALOT
11. Acquisition de la parcelle cadastrée C n°820 appartenant au groupement forestier LE POUMON VERT
12. Acquisition des parcelles cadastrées section C n°822 et 824 appartenant à Mme MOURA
13. Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°827 appartenant à M. PETROSYAN
14. Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°829 appartenant à M. MONTEIL
15. Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°832 appartenant à M. GABRIEL
16. Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°834 appartenant à l’indivision HUVENNE
17. Acquisition de la parcelle cadastrée C n°836 appartenant à l’indivision BLANC / LECLERCQ
18. Déclassement d’une partie de la parcelle BI 468
Rapporteur : Madame Prune MARZAT
19. Avenant n°1 à la convention territoriale globale 2022-2026
Rapporteur : Monsieur Hervé CAZENAVE
20. Création d’un itinéraire multi-usages sport de nature (VTT en particulier) sur la commune de Lacanau – Trace numérique (GPS)
Rapporteur : Madame Alexia BACQUEY
21. Partenariat « Commune expérimentale zéro mégot » avec ALCOME
22. Création du marché communal des créateurs et producteurs locaux et écoresponsables
Rapporteur : Madame Corinne FRITSCH
23. Présentation du Rapport social unique 2022
24. Convention d’adhésion au service de remplacement et renfort du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
25. Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
Rapporteur : Monsieur Jérémy BOISSON
26. Contrat de concession du golf municipal de la Méjanne – Modification du contrat en cours d’exécution n°3