Conseil municipal du 31 mars 2016

Ordre du jour :
N° DL310316-01 : Renouvellement de la délégation de service public du camping les Jardins du Littoral – demande de subvention au Conseil Régional
N° DL31032016-02 : Cession à titre gratuit par le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) à la commune d’un terrain bâti sis « 1, rue Edmond About »
N° DL31032016-03 : Vente à la SA GRISEL de terrains privés communaux « rue Edmond About »
N° DL31032016-04 : Vente à Mme Hélène KALMAN et M. Ludovic BONNAUD – lot 1 lotissement l’Hermitage
N° DL31032016-05 : Restauration des élévations extérieures de l’église Saint-Vincent de Lacanau – DETR 2016 – Rectificatif
N° DL31032016-06 : Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
N° DL31032016-07.1 : Compte Administratif 2015 du Budget Principal de la commune de LACANAU
N° DL31032016-07.2 : Compte Administratif 2015 du Budget annexe des Parkings de la commune de LACANAU
N° DL31032016-07.3 : Compte Administratif 2015 du Budget annexe de l’Eau potable de la commune de LACANAU
N° DL31032016-07.4 : Compte Administratif 2015 du Budget annexe de l’Assainissement de la commune de LACANAU
N° DL31032016-07.5 : Compte Administratif 2015 du Budget annexe de la Régie des Transports de la commune de LACANAU
N° DL31032016-07.6 : Compte Administratif 2015 du Budget annexe des Golfs de la commune de LACANAU
N° DL31032016-07.7 : Compte Administratif 2015 du Budget annexe des Cimetières de la commune de LACANAU
N° DL31032016-07.8 : Compte Administratif 2015 du Budget annexe de la Forêt de la commune de LACANAU
N° DL31032016-08 : Comptes de Gestion 2015 de la Ville (Budget Principal) et des Budgets annexes de la Régie des Transports, de la Forêt, des Parkings, des Cimetières, des Golfs, et des Services de l’Eau potable et de l’Assainissement.
N° DL31032016-09.1 : Affectation des résultats 2015 du Budget Principal de la commune de LACANAU
N° DL31032016-09.2 : Affectation des résultats 2015 du Budget annexe des Parkings de la ommune de LACANAU
N° DL31032016-09.3 : Affectation des résultats 2015 du Budget annexe de l’Eau potable de la commune de LACANAU
N° DL31032016-09.4 : Affectation des résultats 2015 du Budget annexe de l’Assainissement de la commune de LACANAUN° DL31032016-09.5 : Affectation des résultats 2015 du Budget annexe de la Régie des Transports de la commune de LACANAU
N° DL31032016-09.6 : Affectation des résultats 2015 du Budget annexe des Golfs de la commune de LACANAU
N° DL31032016-09.7 : Affectation des résultats 2015 du Budget annexe des Cimetières de la commune de LACANAU
N° DL31032016-09.8 : Affectation des résultats 2015 du Budget annexe de la Forêt de la commune de LACANAU
N° DL31032016-10.1 : Budget Primitif 2016 du Budget Principal de la commune de LACANAU
N° DL31032016-10.2 : Budget Primitif 2016 du Budget annexe des Parkings de la commune de LACANAU
N° DL31032016-10.3 : Budget Primitif 2016 du Budget annexe de l’Eau potable de la commune de LACANAU
N° DL31032016-10.4 : Budget Primitif 2016 du Budget annexe de l’Assainissement de la commune de LACANAU
N° DL31032016-10.5 : Budget Primitif 2016 du Budget annexe de la Régie des Transports de la commune de LACANAU
N° DL31032016-10.6 : Budget Primitif 2016 du Budget annexe des Golfs de la commune de LACANAU
N° DL31032016-10.7 : Budget Primitif 2016 du Budget annexe des Cimetières de la commune de LACANAU
N° DL31032016-10.8 : Budget Primitif 2016 du Budget annexe de la Forêt de la commune de LACANAU
N° DL31032016-11 : Taxes locales : vote des taux d’imposition 2016
N° DL31032016-12 : Marchés conclus en 2015
N°DL31032016-13 : Candidature de la commune à l’appel à projets « Accompagnement des démarches Agenda 21 local d’Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes »
N° DL31032016-14 : Participation financière de la commune à la réalisation d’itinéraires équestres sur Lacanau
N° DL31032016-15 : Instauration d’un contrôle de conformité des installations privatives d’assainissement collectif lors de la vente d’un bien immobilier individuel
N° DL31032016-16 : Subventions aux associations 2016