Conseil municipal du 27 septembre 2022

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2022

Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Désignation d’un correspondant incendie et secours

2. Cession de la parcelle BV 694 à M. et Mme VITAL

3. Instauration du droit de préemption renforcé

4. Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle BV 457

5. Demande d’autorisation de défrichement pour le projet d’extension du camping

6. Demande d’autorisation de défrichement d’une partie de la parcelle BV 123

7. Dénomination de voies – rue Alan Turing

8. Avenant n°2 à la convention d’action foncière de Lacanau-Océan avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine

9. Adoption du plan de financement prévisionnel 2021-2024 relatif au projet du front de mer et au pôle d’échanges multimodal

Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER

10. Prise en charge réparation de dommages sur véhicule

11. Budget principal – Décision modificative n°2

12. Budget annexe eau – Décision modificative n°1

13. Budget annexe camping – Décision modificative n°1

Rapporteur : Madame Prune MARZAT

14. Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2026

Rapporteur : Monsieur Hervé CAZENAVE

15. Avis du conseil municipal sur le projet confortement de l’ouvrage de défense contre la mer et rechargement en sable pour 10 ans

Rapporteur : Monsieur Cyrille RENELEAU

16. Subvention 2022 à l’association 001

Rapporteur : Madame Corinne FRISTCH

17. Modification du tableau des emplois permanents

18. Modification de la délibération cadre sur le RIFSEEP

Rapporteur : Monsieur Jérémy BOISSON

19. Examen des rapports annuels des délégataires des services publics d’eau potable et d’assainissement collectif – exercice 2021

20. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable

21. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif

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