Conseil municipal du 1er octobre 2015

Ordre du jour :
N° DL01102015-01 : Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
N° DL01102015-02 : Cession d’un terrain bâti privé communal de 215 m², cadastré AH173
N° DL01102015-03 : Signature d’une promesse unilatérale de vente avec la société BEOLETTO – Cession à titre gratuit par la société BEOLETTO de la parcelle cadastrée CX8
N° DL01102015-04-1 : Vente Lot 3 Lotissement l’Hermitage
N° DL01102015-04-2 : Vente Lot 4 Lotissement l’Hermitage
N° DL01102015-05 : Acquisition de la licence IV du Club-House de l’Ardilouse
N° DL01102015-06 : Retrait de la Délibération sur les Commission de sécurité des Etablissements Recevant du Public (ERP) de 5e catégorie sans hébergement
N° DL01102015-07 : Développement du Système d’Information Géographique (SIG) – Convention quadripartite
N° DL01102015-08 : Modification du tableau des effectifs
N° DL01102015-09 : Dissolution du Syndicat Intercommunal de l’Institut Médico-Educatif (IME) et du Centre d’Aide par le Travail (CAT) du Médoc
N° DL01102015-10 : Projet de mise en place d’un Conseil Local d’Information et de Coordination (CLIC) Médoc
N° DL01102015-11 : Décision Budgétaire Modificative – Budget Principal
N° DL01102015-12 : Décision Budgétaire Modificative – Budget Annexe Forêt
N° DL01102015-13 : Décision Budgétaire Modificative -Budget Annexe Transports
N° DL01102015-14 : Décision Budgétaire Modificative – Budget Annexe Eau
N° DL01102015-15 : Décision Budgétaire Modificative – Budget Annexe Cimetières
N° DL01102015-16 : Régularisation comptable d’amortissements – Budget Principal
N° DL01102015-17 : Régularisation comptable d’amortissements – Budget Forêt
N° DL01102015-18 : Régularisation comptable d’amortissements – Budget Assainissement
N° DL01102015-19 : Régularisation comptable d’amortissements – Budget Cimetières
N° DL01102015-20 : Régularisation comptable d’amortissements – Budget Golfs
N° DL01102015-21 : Approbation du plan de gestion forestier 2015-2029
N° DL01102015-22-1 : Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service d’Assainissement collectif
N° DL01102015-22-2 : Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service d’Eau Potable
N° DL01102015-23 : AD’AP – Engagement dans l’élaboration de l’Agenda d’Accessibilité
N° DL01102015-24-1 : Effacement des réseaux « ave Plantey » – Lancement de l’étude technique
N° DL01102015-24-2 : Effacement des réseaux « ave du Lieutenant Touzeau » et « ave Henri Seguin » – Lancement de l’étude technique
N° DL01102015-25 : Effacement des réseaux « ave Plantey » – Plan de financement
N° DL01102015-26 : Demande de subvention – ARPEGE ART ACADEMY