Conseil municipal du 19 décembre 2019

Ordre du jour

Décisions du maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Aménagement durable des stations – Front de mer : constitution d’une commission de dialogue

DL19122019-01 Aménagement durable des stations Front de mer constitution d’une commission de dialogue

2 – Actualisation du tableau de classement et du linéaire de la voirie communale

DL19122019-02 Actualisation du tableau de classement et du linéaire de la voirie communale3014431

3 – Convention-cadre d’adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

DL19122019-03 Convention-cadre d’adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives du CNFPT de la Gironde

4 – Modification du tableau des emplois permanents

DL19122019-04 Modification du tableau des emplois permanents

Rapporteur : M. Adrien DEBEVER

5 – Budget assainissement 2019 – décision modificative n°2

DL19122019-05 Budget assainissement 2019 décision modificative n°2

6 – Budget eau 2019 – décision modificative n°2

DL19122019-06 Budget eau 2019 décision modificative n°2

7 – Vote des taux de fiscalité

DL19122019-07 Vote des taux de fiscalité

8a – Vote du Budget primitif 2020 – budget principal

DL19122019-08a Vote du Budget primitif 2020 budget principal

8b – Vote du Budget primitif 2020 – budget annexe transports

DL19122019-08b Vote du Budget primitif 2020 budget annexe transports

8c – Vote du Budget primitif 2020 – budget annexe assainissement

DL19122019-08c Vote du Budget primitif 2020 budget annexe assainissement

8d – Vote du Budget primitif 2020 – budget annexe eau

DL19122019-08d Vote du Budget primitif 2020 budget annexe eau

8e – Vote du Budget primitif 2020 – budget annexe forêt

DL19122019-8e Vote du Budget primitif 2020 budget annexe forêt

8f – Vote du Budget primitif 2020 – budget annexe golfs

DL19122019-8f Vote du Budget primitif 2020 budget annexe golfs

8g. – Vote du Budget primitif 2020 – budget annexe camping

DL19122019-8g Vote du Budget primitif 2020 budget annexe camping

8h. – Vote du Budget primitif 2020 – budget annexe parkings

DL19122019-8h Vote du Budget primitif 2020 budget annexe parkings

Rapporteur : M. Hervé CAZENAVE

9 – Demande de subvention – nettoyage des plages océanes 2020

DL19122019-9 Demande de subvention nettoyage des plages océanes 2020

Rapporteur : M. Cyrille RENELEAU

10 – Acompte sur les subventions aux associations locales au titre de l’année 2020

DL19122019-10 Acompte sur les subventions aux associations locales au titre de l’année 2020

Rapporteur : M. Jérémy BOISSON

11 – Ouverture dominicale des commerces de détail alimentaire. Année 2020

DL19122019-11 Ouverture dominicale des commerces de détail alimentaire. Année 2020

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