Ce Conseil municipal, ouvert au public, s’est déroulé à 19h à la salle des Fêtes de Lacanau.
ORDRE DU JOUR
Validation des procès-verbaux des conseils municipaux des 5 avril et 2 mai 2023
Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Habilitation du Maire à signer un protocole d’accord transactionnel
Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER
2. Stationnement payant : dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation
3. Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide à l’Aménagement et l’Equipement des Commune (FDAEC) 2023
4. Cession de matériel municipal
Rapporteur : Madame Prune MARZAT
5. Avenant n°4 à la Convention de Délégation de la compétence transports scolaires (REGIE)
Rapporteur : Monsieur Cyrille RENELEAU
6. Subvention 2023 à l’ASL Danse
7. Association 001 – Désignation de représentants pour siéger au Conseil d’Administration
Rapporteur : Madame Corinne FRITSCH
8. Gestion du contrat d’assurance incapacités de travail du personnel
9. Modification du tableau des emplois permanents
10. Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2021- Information
Rapporteur : Monsieur Jérémy BOISSON
11. Concession de service public relative à l’exploitation du casino de la commune de Lacanau