Validation du Procès verbal CM 18.12.24 signé
Avis CM du 22.01.2025 signé
Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Rapporteur : Monsieur le Maire
DL22012025-01_Vente d’un terrain bâti avenue du Maréchal des Logis Garnung
DL22012025-02_Servitude de passage sur parcelles BK 376 – 377 et 348
Rapporteur : Monsieur Hervé CAZENAVE
DL22012025-03_Mise à disposition d’agents auprès du SIVU
Rapporteur : Monsieur Philippe WILHELM
DL22012025-04_Extension du périmètre du SDEEG
Rapporteur : Madame Sylvie LAVERGNE
DL22012025-05_Versement anticipé de subvention de fonctionnement avant le vote du budget
Rapporteur : Madame Corinne FRITSCH
DL22012025-06_Modification du tableau des emplois permanents – budget camping
DL22012025-07_Présentation du rapport social unique (RSU) 2023 – Information
Rapporteur : Monsieur Jérémy BOISSON
DL22012025-08_Concession pour le réaménagement et l’exploitation de l’aire d’accueil des camping- cars du Huga – Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession