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Ordre du jour
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2021
Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Décisions du Maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Cession de la parcelle BE 77 à la SCI SDD
2. Cession d’une partie de l’impasse Mirabeau
3. Désaffectation et déclassement d’une partie de l’aire de stationnement rue Auguste Renoir et d’une partie de la parcelle BH n°201
4. Information sur le lancement de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
5. Convention de mise à disposition de personnel à la communauté de communes Médoc Atlantique
6. Demande de subvention de fonctionnement au titre de l’aide à la conservation du patrimoine écrit
2. Cession d’une partie de l’impasse Mirabeau
3. Désaffectation et déclassement d’une partie de l’aire de stationnement rue Auguste Renoir et d’une partie de la parcelle BH n°201
4. Information sur le lancement de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
5. Convention de mise à disposition de personnel à la communauté de communes Médoc Atlantique
6. Demande de subvention de fonctionnement au titre de l’aide à la conservation du patrimoine écrit
Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER
7. Ouverture anticipée de crédits budgétaires
8. Budget camping – Décision modificative n°2
9. Participation à un projet de coopération décentralisée en partenariat avec l’association les Puits du Désert
10. Budget principal – Décision modificative n°3
8. Budget camping – Décision modificative n°2
9. Participation à un projet de coopération décentralisée en partenariat avec l’association les Puits du Désert
10. Budget principal – Décision modificative n°3
Rapporteur : Madame Sylvie LAVERGNE
11. Versement anticipé de subvention de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2022
Rapporteur : Madame Corinne FRITSCH
12. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
13. Suppression de la prime dite de fin d’année pour la commune
14. Régime indemnitaire du personnel communal de la filière Police Municipale
15. Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2020 – Information
13. Suppression de la prime dite de fin d’année pour la commune
14. Régime indemnitaire du personnel communal de la filière Police Municipale
15. Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2020 – Information