Conseil municipal du 15/12/2016

Ordre du jour :
DL 15122016-01 : Election des délégués représentant la commune de Lacanau à la Communauté de communes Médoc Atlantique
N°DL 15122016-02 : Election d’un nouvel adjoint
N°DL 15122016-03 : Indemnités de fonctions du Maire. des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
N°DLl5122016-04: Rétrocession à la commune par la SCI AOPRIM Promotion d’un terrain et de places de Stationnement
N° DL 15122016-05 : Acquisition à titre gratuit de la part indivise du Département du foncier
supportant les installations et équipements de l’UCPA – Résiliation au profit de la commune du bail à
construction du Département
N° DL 15122016-06 : Vente aux consorts KOUL YTCHISKY – terrain 75 avenue du Grand Bernos
N° DL 15122016-07 : Vente à Monsieur !ean-Philippe EN FOUX – terrain lieu-dit le Ründe
N° DLI 15122016-08 : Désaffectation et déclassement d’un terrain faisant partie du domaine public
communal – résidence Océane
N° DL 15122016-09 : Désaffectation et déclassement de terrains faisant partie du domaine public
communal – rue des Morilles
N° DL 15122016-10 : Rapport sur le prix et qualité du service d’Eau Potable et rapport annuel du délégataire
N° DL 15122016-1 1 : Rapport sur le prix et qualité du service d’Assainissement collectif et rapport annuel du délégataire
N°DL 15122016-12 : Débat sur le rapport d’observations définitives relatives à l’examen de gestion de la Chambre régionale des comptes portant sur les exercices 201 1 et suivants
N’ DL 15122016-13 : Budget principal – Décision Modificative n° 1
N° DL 15122016-14: Budget Cimetières – Décision Modificative n° 1
N° DL 15122016-15: Budget Forêt- Décision Modificative n°2
N° DL 15122016-16 : Budget Eau – Décision Modificative n° 1
N° DL 15122016-17: Budget Assainissement – Décision Modificative n° 1
N° DL 15122016-18: Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2017 – Budget principal et Budgets annexes
N° DLI 5122016-19 : Création d’un budget annexe « Camping»
N° DL 151 22016-20 : Suppression du budget annexe des cimetières
N°DL 15122016-21 B : Acompte sur les subventions aux associations locales au titre de l’année 2017 (annule et remplace)
N° DL l5122016-22: Acquisition de terrains nus à Pimelinguey
N° DLI 5122016-23 : Rapport sur le choix du mode de gestion du Multi accueil « Les Pieds dans l’Eau» à Lacanau-Océan
N° DLI 5122016-24 : Ludothèque la Ludocaine – subvention – Convention entre la ville de Lacanau et l’association la Ludocaine
N°DL 1512016-25 : Demande de classement de l’Eglise Saint-Vincent au titre des monuments historiques