Conseil municipal du 23/10/2014

Ordre du jour :
N° DL23102014-16.1 : Rapport sur le prix et qualité du service d’eau potable
N° DL23102014-16.2 : Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif
N° DL23102014-01-1 : Budget Principal – Décision modificative n°3 Budget 2014
N° DL23102014-01-2 : Budget Cimetières – Décision modificative n°1 Budget 2014
N° DL23102014-01-3 : Budget Eau potable – Décision modificative n°1 Budget 2014
N° DL23102014-01-4 : Budget Régie des transports – Décision modificative n°2 Budget 2014
N° DL23102014-02 : Subventions aux associations locales
N° DL23102014-03 : Travaux de reconstruction des ouvrages littoraux – Evolution du programme des travaux
N° DL23102014-04 : Modification du tableau des effectifs
N° DL23102014-05 : Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commun entre la commune, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
et l’EHPAD résidence le Bois de Sémignan
N° DL23102014-06 : Communauté de Communes des Lacs Médocains – Modification des statuts – Accueil des Gens du Voyage
N° DL23102014-07 : Approbation de la modification du Plan d’Occupation des Sols – aire de grand passage
N° DL23102014-08-1 : Transfert de la voirie et des réseaux du groupement d’habitations Eden
Parc dans le domaine privé communal
N° DL23102014-08-2 : Transfert de la voirie et des réseaux du lotissement les Hauts du Baganais 1 dans le domaine privé communal
N° DL23102014-08-3 : Transfert de la voirie et des réseaux du lotissement les Hauts du Baganais 2 dans le domaine privé communal
N° DL23102014-08-4 : Transfert de la voirie et des réseaux du lotissement la Pinède du Baganais 1 dans le domaine privé communal
N° DL23102014-08-5 : Transfert de la voirie et des réseaux du lotissement la Pinède du Baganais 2 dans le domaine privé communal
N° DL23102014-09-1 : Concession d’une convention de servitudes
N° DL23102014-09-2 : Concession d’une convention de servitudes
N° DL23102014-10 : Concession de terrain en forêt domaniale au Huga – convention d’occupation de terrain avec l’Office National des Forêts (ONF)
N° DL23102014-11 : Vente à Monsieur Alain DOMINGUEZ– terrain nu au Moutchic
N° DL23102014-12 : Acquisition d’un terrain nu propriété de l’Etat à la Grande Escoure
N° DL23102014-13 : Programme de voirie 2015 – Fonds Départemental d’Aide à
l’Equipement des Communes (FDAEC) – Affectation 2015
N° DL23102014-14 : Extension Groupe Scolaire Lacanau Océan – DETR 2015
N° DL23102014-15-1 : Commission Communale des Impôts Directs – Proposition de Membres
N° DL23102014-15-2 : Commission Intercommunale des Impôts Directs – Proposition de Membres
N° DL23102014-17 : Sectorisation réseau eau potable – Subvention du Conseil Général de la Gironde – Tranche 28C – Subvention n° 2014-00676
N° DL23102014-18 : Association des communes et collectivités forestières Girondines – Représentation
N° DL23102014-19 : Autorisation de défrichement parcelle BV 123

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