Conseil municipal du 29 janvier 2020

ORDRE DU JOUR

Validation des comptes rendus des conseils municipaux du 28 novembre 2019

Décisions du maire prises conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Signature convention France Services
2. Avenant à la convention d’action foncière de Lacanau–Océan avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
3. Vente d’un terrain à Lacanau-Océan à la SCI Les Grands Pins
4. Conclusion d’un bail emphytéotique avec la Société Immobilière des Lacs de Lacanau-Océan (SILLO) portant sur un terrain à Lacanau-Océan
5. Vente d’un terrain à Lacanau–Océan à la société CAMP ATLANTIC
6. Conclusion d’un bail emphytéotique avec la société CAMP ATLANTIC portant sur un terrain à Lacanau-Océan
7. Vente d’un terrain au Huga à la SARL EVEO Développements
8. Aménagement Durable des Stations – Chantier « Mobilités » : Plan de financement et demandes de subvention
9. Transfert à titre dérogatoire de la voirie et des réseaux du lotissement « le Chemin des Écoliers » dans le domaine public communal

Rapporteur : Monsieur Adrien DEBEVER

10. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges (CLECT) et détermination des attributions de compensation
11. Demandes de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux pour l’année 2020
12. Mobilité – Aménagement d’une traversée de bourg à Lacanau ville – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)

Rapporteur : Madame Alexia BACQUEY

13. Adoption de l’Agenda 21 (Acte 1)